Règlement d’ordre intérieur

RÈGLEMENT D’ORDRE INTÉRIEUR SPÉCIFIQUE À L’ÉTABLISSEMENT

L’Athénée royal Paul Brusson regroupe sur les deux sites plusieurs centaines d’élèves, plus de cent professeurs, un important personnel de cuisine et d’entretien. Un règlement rappelle les obligations des élèves envers la communauté éducative. Il est fondé sur trois principes : la création d’une ambiance favorable au travail, le respect des personnes, le respect des biens et de l’environnement.

Table des matières

  1. Accès à l’école
  2. Arrivée et présence aux cours
  3. Sortie des cours
  4. Absences
  5. Règles de vie dans la communauté scolaire
  6. Conventions spécifiques au cours d’éducation physique
  7. Procédure d’évacuation de l’école ( voir p. 288 du journal de classe )

A.  ACCÈS À L’ÉCOLE

  1. Les parents qui amènent leurs enfants en voiture à l’école ne peuvent pénétrer dans l’enceinte de l’établissement avec leur véhicule.
  2. Ceux qui viennent amener et rechercher leurs enfants doivent respecter les règles de stationnement imposées dans la rue Félix Bernard et la Chaussée Roosevelt. Ces règles ont été décidées par l’administration communale à la demande de la gestion associative de l’école pour assurer la sécurité des élèves.
  3. Pour ne pas encombrer les entrées et les sorties de l’école, et afin d’éviter les risques d’accidents, les élèves seront déposés ou attendus à une distance minimale de cinquante mètres de part et d’autre des grilles d’accès à l’établissement.
  4. A la sortie de la rue Félix Bernard, les élèves emprunteront le chemin « piétons »  et veilleront à libérer le passage.
  5. Les élèves qui viennent à l’école avec leur propre voiture sont priés de garer celle-ci à l’extérieur de l’enceinte de l’établissement.  Le parking de l’école est réservé exclusivement au personnel.
  6. Contact entre les parents et l’école : la Préfète des Études, les Proviseurs, les professeurs et le CPMS se tiennent à la disposition des parents lors des réunions qui ont lieu après la remise des bulletins qui font le bilan des périodes ainsi que de l’année scolaire. Pendant l’année scolaire, la Préfète des Études et les Proviseurs se tiennent à la disposition des parents à qui il est demandé soit de se présenter au secrétariat, soit de prendre rendez-vous par téléphone (04/263.73.63). Les parents n’ont pas accès aux locaux où se donnent les cours et les différentes activités pédagogiques pendant la durée de ceux-ci (art. 52 – page 266 du journal de classe).
  7. En cas de changement d’adresse ou de numéro de téléphone, l’élève doit le communiquer au plus tôt à l’éducateur responsable de sa classe

 

B.  ARRIVÉE ET PRÉSENCE AUX COURS

  1. L’élève ayant cours en 1ère heure doit arriver à l’école avant la 1ère sonnerie (8h05).
  2. Dès son arrivée, l’élève doit se rendre sur la cour de récréation, dans le préau en cas d’intempéries ou à la salle d’étude.
  3. La grille de la Chaussée Roosevelt donnant accès à l’école n’est ouverte que pour permettre l’entrée du matin (jusqu’à 9h) et les sorties (à partir de 15h).
  4. L’élève, dont la journée scolaire débute à 9h00, arrivant à l’école durant la 1ère heure restera sur la cour 1 ou se rendra à l’étude  (idem durant la 7ème heure pour les élèves revenant pour 14h15).
  5. S’il est prévu, par une inscription au tableau réservé à cet effet, qu’un ou plusieurs professeurs seront absents le lendemain, l’heure normale d’arrivée devient l’heure où commence le premier cours assuré.
  6. Si le professeur assurant la 1ère heure de cours est en retard ou absent, l’élève présent dans l’établissement ne peut quitter celui-ci. Il doit rester sur la cour 1 ou se rendre à l’étude.
  7. En cas d’absence d’un ou plusieurs professeurs, les élèves possédant une carte de sortie peuvent retarder leur heure normale d’arrivée de l’après-midi jusqu’au moment où  commence le premier cours assuré l’après-midi.
    En dehors des cas prévus aux points 5, 6 et 7, l’élève qui n’a pas cours doit impérativement être présent à l’étude.
  8. A la première sonnerie des première et troisième heures les élèves de première et de deuxième années se rangeront sur la cour de récréation, à l’endroit désigné pour leur classe. Si le professeur ne s’est pas présenté pour prendre ses élèves après la deuxième sonnerie, ils doivent se rendre sans tarder à l’étude
  9. Aux intercours, les élèves se rangent devant le local qu’ils vont occuper, sans obstruer les couloirs en s’agglutinant près des fenêtres. Ils attendent silencieusement leur professeur et ne pénètrent dans le local qu’à l’invitation de celui-ci. Si le professeur ne se présente pas après cinq minutes, les élèves se rendent à l’étude et avertissent l’éducateur de leur présence.
  10. Arrivées tardives à l’école 
    • Tout retard prévisible doit impérativement être justifié par une excuse écrite des parents au journal de classe page 242 ou à l’aide d’un certificat médical ou d’une attestation officielle. Ceux-ci seront présentés aux  éducateurs.
    • L’élève arrivant avec un retard de moins de 10 minutes se rend par le plus court chemin dans sa classe et présente la justification éventuelle à son professeur .
    • L’élève arrivant avec un retard de plus de 10 minutes se rend d’abord au bureau des éducateurs qui actent le retard dans le journal de classe.
    • Si celui-ci est injustifié, l’élève va ensuite à l’étude, et par conséquent, il ne peut suivre l’heure de cours mais n’est en aucun cas dispensé des travaux à effectuer.
    • Trois arrivées tardives non justifiées seront sanctionnées par une heure de retenue.
    • Une arrivée tardive non justifiée dont la durée dépasse 50 minutes sera considérée comme une demi-journée d’absence injustifiée.
    • Si un contrôle était prévu, une arrivée tardive injustifiée entraîne un zéro à la cote de celui-ci.
    • Les excuses suivantes ne sont pas admises :  « le réveil n’a pas sonné » – « j’ai raté le bus » – « raison personnelle » – « raison familiale »-…

C.  SORTIE DES COURS

  1. Les heures normales de sortie sont déterminées individuellement en fonction de l’horaire de chacun.
  2. En fin de journée, en cas d’absence d’un ou plusieurs professeurs, les élèves pourront quitter l’école plus tôt si les parents ont marqué leur accord à la fin du journal de classe (p255) et après passage au bureau des éducateurs.
  3. Dans tous les cas de sortie en dehors de son horaire habituel l’élève doit se présenter au bureau des éducateurs pour faire acter l’heure de sortie au journal de classe. Cette note sera signée par l’autorité familiale.
  4. A la fin de leur journée, les élèves ne peuvent traîner dans ou devant l’école ou dans le voisinage. Ils sont priés de rentrer directement chez eux.
  5. Assurance
    • Les élèves sont couverts dans leurs activités scolaires  et sur le chemin de l’école par une assurance souscrite par la  Fédération Wallonie-Bruxelles. A l’école, tout élève accidenté doit le signaler à son professeur ou à un éducateur. La famille doit également signaler dans les plus brefs délais les accidents qui surviennent sur le chemin de l’école.
    • Attention:  cette assurance stipule avec précision que le chemin de l’école doit être le chemin le plus court en distance et en temps reliant votre domicile à l’école. De plus, l’élève qui quitte l’école sans autorisation n’est PAS COUVERT par l’assurance en cas d’accident. En outre l’école NE PEUT PAS être tenue pour responsable des actes commis par l’élève pendant le temps où il se soustrait à la surveillance qu’elle exerce sur lui.
  6. L’élève malade souhaitant rentrer chez lui DOIT se présenter à la DIRECTION   qui est la seule habilitée à juger de l’opportunité d’accorder une sortie exceptionnelle. Aucune sortie ne sera autorisée sans l’accord des parents.
  7. L’élève pour lequel les parents souhaitent une sortie exceptionnelle pour un motif impérieux doit être porteur d’une demande écrite de ceux-ci dans le journal de classe. L’élève se présentera au bureau des éducateurs pour faire enregistrer son départ.
  8. L’élève qui doit s’absenter pour se rendre à une visite médicale, recevoir des soins dentaires,… doit être porteur d’une demande écrite des parents. Il procédera comme décrit au point ci-dessus. En outre, dès son retour, il fournira un certificat de visite rédigé par le médecin, le dentiste, …
  9. Cartes de sortie
    • Les élèves des classes de 1ère et 2ème années ne quittent pas l’école pendant le temps de midi, sauf exception (voir journal de classe page 255).
    • Les élèves des autres classes ne peuvent quitter l’école qu’après avoir rentré l’autorisation écrite des parents à l’éducateur responsable et avoir reçu la carte de sortie munie d’une photo récente.
    • Tout élève possédant une carte de sortie et arrivant en retard à l’école se verra retirer sa carte pour une période de quinze jours minimum.
    • La carte de sortie est personnelle, toute utilisation frauduleuse sera sanctionnée.
    • La carte de sortie ne permet de quitter l’établissement que sur le temps de midi et n’est délivrée qu’aux élèves qui rentrent dîner chez eux.
    • Dans les autres cas, l’élève n’est pas couvert par l’assurance scolaire en cas d’accident

D.  ABSENCES

  1. Quatre cartes vierges de  “justification d’absence” sont distribuées en début d’année scolaire. Des cartes supplémentaires peuvent être obtenues auprès de l’éducateur responsable, avec une demande écrite et signée au journal de classe.
  2. En cas d’absence d’une demi-journée au moins et de trois jours consécutifs au plus, la personne responsable de l’élève complétera une telle carte.
  3. Cette carte doit être soit remise par l’élève dans la boîte aux lettres destinée à cet usage lors de son retour à l’école , soit renvoyée par la poste.
  4.  Le nombre d’absences justifiées par les parents est limité à 14 demi-jours par année scolaire. Les absences supplémentaires devront être justifiées par un certificat médical. De plus, l’absence à une heure de cours est comptabilisée comme un demi-jour.
  5. Pour une absence de plus de trois jours, un certificat médical doit parvenir à l’école au plus tard le quatrième jour.
  6. Dans le cas où des absences resteraient injustifiées, une seule lettre de rappel sera envoyée. Si celle-ci reste sans effet, les absences seront considérées comme injustifiées. Tout élève comptabilisant plus de 20 demi-jours d’absence injustifiée perd la qualité d’élève régulier.
  7. Un récapitulatif complet des absences et retards sera joint à chaque bulletin
  8. Absences aux contrôles:
    • Toute absence à un contrôle annoncé doit être justifiée auprès du professeur concerné par  un certificat  médical.
    • Cette justification doit être spontanément présentée à celui-ci dès la leçon suivante. En cas de non respect de cette règle, l’absence injustifiée sera sanctionnée par un zéro.
  9. Absences aux retenues : toute absence injustifiée à une retenue est comptabilisée comme un demi-jour d’absence injustifiée. La sanction est alors doublée.
  10. Un service de « remise en ordre des cours » peut être organisé à la demande des parents lorsqu’un élève s’absente pendant plus d’une semaine

E.  RÈGLES DE VIE DANS LA COMMUNAUTÉ  SCOLAIRE

  1. Respect des personnes et des biens de la communauté
    • Les élèves ont le devoir de bien se comporter, tant sur le chemin de l’école et dans les transports en commun que dans l’enceinte de l’établissement.
    • En toute circonstance, ils se montreront courtois envers leurs condisciples, leurs professeurs, les membres du personnel d’éducation, de maîtrise et d’entretien. La violence verbale ou physique sera sévèrement sanctionnée.
    • Les élèves auront à cœur de respecter le matériel didactique et sportif mis à leur disposition. Ils éviteront de piétiner les pelouses, respecteront les plantations et utiliseront tous les moyens mis à leur disposition afin de garder agréable le cadre de l’école.
    • L’élève peu respectueux de l’environnement (jeter des déchets par terre, cracher par terre) sera sanctionné d’un travail d’utilité collective.
    • Le vandalisme sera puni, l’élève fautif devra dédommager l’école et un travail d’utilité collective lui sera imposé.
  2. Respect de la neutralité
    En vue d’assurer l’intégration de tous et le bien vivre ensemble, il est interdit de se présenter à l’école en portant des insignes, des bijoux ou des vêtements qui expriment une opinion ou une appartenance politique ou religieuse.
    A titre transitoire, les jeunes filles fréquentant régulièrement les cours de l’Athénée royal Paul Brusson et portant le voile depuis l’année scolaire 2010-2011 seront autorisées à le porter jusqu’à ce qu’elles quittent l’établissement. Si cette mesure transitoire venait à être contestée juridiquement, la Direction, en accord avec les organes de concertation, serait contrainte de faire appliquer strictement ce point de règlement sans prise en compte de la mesure transitoire proposée.
  3. Tenue vestimentaire
    Les élèves doivent adopter une tenue conforme et décente, adaptée aux activités exercées. Les excès et excentricités sont interdits. La direction se réserve le droit d’évaluer et d’interdire tout excès vestimentaire ou corporel (percings, coiffure, vêtements inadaptés…)
  4. Conduite au restaurant
    • A la récréation et pendant le temps libre de midi, les élèves ont la possibilité de prendre une collation ou une boisson rafraîchissante, en respectant toutefois l’obligation  de jeter leurs détritus dans les poubelles.
    • Au restaurant, nos élèves ont la possibilité de prendre un repas préparé dans  l’établissement. Afin d’assurer la bonne marche et la qualité de ce service, nous leur demandons de se conformer aux directives précises qui leur seront communiquées par l’économat.
    • D’autres possibilités sont offertes à nos élèves : sandwiches, repas tartines.
  5. Journal de classe
    Le journal de classe est l’outil de base des documents scolaires de l’élève. Il sert d’aide-mémoire et représente l’un des principaux documents contrôlés par la commission d’homologation. Il sera complété quotidiennement par l’élève et signé régulièrement par les parents : tous les jours au premier degré, 1 fois par semaine au moins pour les autres niveaux et chaque fois qu’une note y est inscrite. Voir à ce sujet le contrat de tenue du journal de classe  à la page 0.
    • Apporter le journal de classe chaque jour à l’école est obligatoire.
    • En cas d’oubli, l’élève doit suivre la procédure suivante :
      • se présenter au bureau des éducateurs afin de recevoir une « feuille de route »
      • présenter celle-ci à tout professeur qui demande le journal de classe
      • le lendemain, rapporter ce document signé au bureau des éducateurs et présenter le journal de classe complété.
    • Des oublis répétés seront sanctionnés.
    • En cas de perte du journal de classe, signaler le fait à M. le Proviseur.
  6. Interdictions
    Les interdictions suivantes sont fondées sur les principes de base énumérés plus haut. A l’école il est FORMELLEMENT interdit :
    • de fumer
    • de cracher
    • de mâcher du chewing-gum en classe
    • de circuler à vélo, à vélomoteur, à moto, en voiture
    • de se manifester de manière excessive (siffler, hurler,…)
    • d’apporter des objets étrangers aux cours
    • de se trouver dans le hall omnisports sans être accompagné du professeur d’éducation physique responsable dans le cas d’une activité sportive occasionnelle
    • de poursuivre ses activités ou de traîner dans les préaux après la première sonnerie qui met fin aux récréations
    • de se trouver sans surveillance dans les locaux ou les couloirs
    • de se trouver dans les couloirs pendant les heures de cours ainsi que pendant les récréations, sauf autorisation spéciale
    • de se trouver dans l’établissement sans autorisation en dehors des heures normales de cours
    • d’introduire nourriture, friandises ou boissons dans les classes
    • de porter en classe, au restaurant, à l’étude et dans les bureaux une casquette ou un calot
    • de refuser de donner son journal de classe à un membre de la communauté éducative
    • de rester devant la grille de l’école ou dans le voisinage.
    • de créer des blogs sur lesquels figureraient des photos de membres du personnel ou de condisciples sans leur consentement
    • de tenir des propos insultants ou diffamatoires sur un membre du personnel ou un condisciple.

    Remarques

    • L’utilisation et le port d’un GSM, d’un appareil photo, d’un MP3 sont interdits à l’école. Un appareil visible ou audible sera confisqué et restitué après un délai de 15 jours. Cependant, l’usage du GSM est autorisé uniquement dans le  local près du bureau des éducateurs.
    • L’école ne peut en aucun cas être tenue pour responsable du vol et de la dégradation de ces appareils ainsi que des effets personnels.
    • A la demande des parents, les élèves sont autorisés à rester dans l’établissement après les heures normales des cours. Cette demande devra être adressée à la direction de l’école AVANT le premier octobre. Elle est renouvelable, chaque année, dans les mêmes conditions.
  7. Sanctions
    Tout élève qui contrevient à l’un des articles de ce règlement est passible de sanctions diverses:
    • Réprimande verbale
    • Réprimande écrite par la voie du journal de classe
    • Travaux donnés par le professeur ou d’intérêt général
    • Retrait d’un ou plusieurs points de comportement
    • Retenue
    • Exclusion temporaire d’un ou plusieurs cours
    • Exclusion temporaire de tous les cours (jour de renvoi)
    • Exclusion définitive de l’établissement  (l’exclusion d’un cours peut être sanctionnée par un zéro pour le travail effectué en classe).

    Une procédure d’exclusion définitive sera entamée à l’encontre de tout élève ayant:

    • porté des coups à un autre élève ou à un membre du personnel
    • exercé, de manière répétée, sur un autre élève ou sur un membre du personnel une pression psychologique insupportable, par injures, calomnies ou diffamation
    • introduit au sein de l’établissement un instrument tranchant, contondant ou blessant
    • consommé ou revendu des substances illicites (un appel aux forces de l’ordre sera fait dans ce dernier cas) Voir les articles 40, 41 et 42 du règlement des études de l’enseignement secondaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles.
  8. Divers

    Le formulaire de demande d’allocations  d’études secondaires doit parvenir au bureau régional de service des allocations d’études au plus tard le 31 octobre.  Les formulaires sont à la disposition des élèves au bureau des éducateurs

    Des photos représentants les activités normales de l’école pourront être prises et publiées (journal de l’école, document lié à la publicité de l’école, site internet de l’école,…) en vue d’illustrer les dites activités. A défaut d’opposition de votre part, il est considéré que les personnes intéressées y consentent.

F.  CONVENTIONS SPÉCIFIQUES  AU COURS D’ÉDUCATION PHYSIQUE

Le cours d’éducation physique appartient à la formation commune. Il comprend différentes activités gymniques et sportives obligatoires dont la pratique de la natation. Il doit se dérouler dans le respect des règles d’hygiène corporelle.

  1. La tenue vestimentaire

    La tenue vestimentaire suivante doit être respectée :

    • un tee-shirt blanc uni (avec manches) de longueur suffisante pour couvrir le ventre
    • un short, un cycliste ou un pantalon de sport uni et foncé
    • des chaussures de sport appropriées à la pratique de l’activité, différentes des chaussures portées la journée
    • les voiles sont ôtés, un large bandeau couvrant uniquement les cheveux et enlevé à la fin de chaque séance est toléré
  2. Dispense avec certificat médical
    • Certificat médical pour une année scolaire

      Après l’avoir présenté au professeur, l’élève le remet à la direction avant le 15/9 . Il se rend à l’étude durant les heures d’éducation physique.

    • Certificat médical pour le cours de natation

      Un certificat médical dispense l’élève du cours pour toute la durée de cette activité. Après l’avoir présenté au professeur, l’élève le remet à la direction et se rend à l’étude durant les heures de natation. Il est évalué sur un travail demandé par le professeur.

    • Dispense partielle sous certificat médical
      • L’élève remet son certificat médical à son professeur au début de la leçon et reste sur le lieu de l’activité. Il est évalué sur un travail demandé par le professeur. Les directives ministérielles interdisent de tenir compte des dérogations éventuelles demandées par les parents.

  3. Dispense sans certificat médical
    • L’élève est dispensé du cours d’éducation physique pour une leçon par une excuse des parents rédigée au journal de classe. Elle doit être présentée spontanément au professeur au début de la leçon. Dans ce cas, l’élève reste sur le lieu de l’activité et réalise un travail sur lequel il est évalué.
    • Seulement deux excuses sont tolérées par période. Au-delà, un certificat médical est exigé. A défaut, un point à la cote de la période est retiré par excuse supplémentaire. Si l’élève qui refuse de suivre le cours n’est pas couvert par une excuse au journal de classe, le retrait d’un point à la cote de la période est d’office appliqué. Une note est alors indiquée au journal de classe à la rubrique comportement.

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